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Marques déposées par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
94510658
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1994 par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI domicilié(e) 225 Bath Road SLOUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2267501) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2267501) - 92659 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510658.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2014.

COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BERLEI , BERLEI PETITE , ARISTOC , BERLEI , ARISTOC


COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI - 225 Bath Road SLOUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2267501) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2267501) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267501 - Publication au BOPI 2004-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmissiontotale de propriété n°488282 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488281 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448226 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 26 janvier 2007 - Changement d'adresse n°448227 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488280 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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